DEUXIEME PROMOTION DE 2011 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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4 résultats pour la valeur "25/11/2011" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS TROISIEME PROGRAMMATION POUR 2011 APPROBATION D'UNE CONVENTION-CADRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2011 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ACCOMPAGNEMENT DU PROGRAMME LEADER FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2011 PREMIERE PROGRAMMATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin